Droit d’auteur et statut juridique du jeu vidéo : mythe ou réalité ?
Caroline | 15/02/2010 | 15:21Dans le cadre de mes études en Master 1 à l’ENJMIN, j’ai choisi d’aborder un thème très problématique dans le cadre juridique du jeu vidéo : le droit d’auteur.
C’est donc avec l’aide de deux camarades, Frédéric et Julie, que nous avons décidé de nous intéresser plus particulièrement au statut juridique du jeu vidéo. Fred à la caméra, Julie au design et moi au micro, nous sommes partis à la recherche d’indices afin de mener notre enquête.
Nous avons interviewé tout un panel de professionnels du milieu du jeu vidéo et du cinéma afin d’obtenir des retours sur expérience, des anecdotes et surtout leurs opinions personnelles. Malheureusement, il a fallu couper dans les interviews car on avait énormément de matière mais notre dossier de droit ne devait pas excéder une douzaine de pages…. Snif.
Je tiens à préciser que même si ce travail d’investigation a occupé toutes nos journées (et soirées voire nuits) du mois de janvier, nous avons vraiment pu apprendre des choses passionnantes ! Et puis le fait d’être obligé de synthétiser nos éléments de réponses me permet aujourd’hui de vous livrer un best-of des réponses les plus pertinentes sur le sujet du droit d’auteur et du statut juridique. Et croyez-moi, ça va vous faire gagner du temps pour comprendre les principaux tenants et aboutissants en un rien de temps, et ça c’est top, car croyez-moi le sujet est tellement vaste qu’il faudrait une collection d’encyclopédies pour tout couvrir.
Alors avant de vous laisser plonger à travers notre dossier interactif ci-dessous (interviews papier + interviews vidéo), voici d’abord un petit récapitulatif du parcours professionnel de nos interviewés, qui se sont très volontiers livrés au jeu des questions-réponses. Merci encore à eux !

Hervé Fihey
Ancien directeur financier de M6 et actuel gérant d’une société de conseil en stratégie et gestion pour les producteurs TV & ciné, Hervé Fihey nous expose dans ce dossier un panorama du droit d’auteur dans le cinéma et la musique.

Laurent Baudet
Ex-directeur artistique chez feu Cryo Interactive et Kalisto, Laurent Baudet livre son avis sur le statut juridique du jeu vidéo en expliquant qu’à son sens le droit d’auteur est trop ancien et qu’il faudrait aborder une stratégie plus “actuelle” pour le milieu du jeu.

Emmanuel Forsans
Directeur de l’Agence Française pour le Jeu Vidéo (AFJV), Emmanuel Forsans aborde de nombreux aspects du statut juridique du milieu en expliquant notamment comment protéger ses concepts de jeu en étayant ses arguments par des cas pratiques (telle que la situation de Frédéric Raynal par rapport à la signature du contrat pour Alone in the dark à l’époque de sa création). Il met également en avant les risques encourus par chaque partie (éditeur/studio) lors du processus de production et d’édition d’un jeu.

Olivier Lejade
Directeur Général du studio indépendant Mekensleep, Olivier Lejade explique en détails l’articulation des droits accordés lors de la signature des contrats entre les éditeurs et les studios indépendants.

Pedro Guanaes
Directeur Général du studio Uacari,, Pedro Guanaes livre sa vision des choses pour pouvoir changer l’état actuel du droit dans le jeu vidéo. A son sens, étant donné la forte pression des lobbys de la musique et du cinéma, il est utopique de vouloir mettre en place le droit d’auteur dans le milieu car la prise de décision sur le sujet reste compliquée sans le soutien de gros éditeurs français tel qu’Ubisoft.

Bruno Bonnell
Ancien président de feu Infogrames, Bruno Bonnell explique quels sont les principes des jeux à licence et comment fonctionne le systèmes des royalties.

Michel Ancel
Papa de Rayman, Michel Ancel s’est adonné au jeu des questions-réponses devant notre caméra embarquée afin de revenir sur les termes de son contrat lors de la création du jeu ainsi que sur l’évolution de la gestion de sa propriété intellectuelle sur sa “marque”.
Après ce bref ”à propos”, je vous propose de cliquer sur les onglets du fichier Flash ci-dessous, car “HEY” c’est un fichier interactif et pas qu’une image
Il suffit donc de cliquer sur l’onglet désiré pour voir s’afficher les différentes parties énumérées dans le plan en sommaire.
Petit rappel : Pour faire apparaître chaque calque, il est nécessaire de fermer chaque page qui s’affiche (cela étant dû à un problème de calque que j’espère règler d’ici la V2 de ce dossier de droit)
N’hésitez pas à poser vos questions !






Bon les gardens partie de la Sacem et les places de ciné ça va etre finit pour moi
Il y a un petit bug dans l’objet flash, impossible de revenir à une des premières pages après avoir visionné une plus bas sans tout fermer.
C’est un sacré boulot, et très intéressant, super de le partager sur le blog. On aura droit à la vidéo de Monseigneur Ancel ?
@Sebastien C. : Elle est présente dans le dernier onglet E “Vidéos”, en rose, avec celle de Bruno Bonnell. Pour le bug, c’est normal, nous avons fait du mieux que l’on pouvait dans le temps qui nous était imparti. Je souhaite mettre le billet à jour avec une version V2 de l’objet Flash, histoire que la navigation soit plus fluide et ergonomique. To be continued.
tu peux ajouter le zoom aussi car, j’ai mal aux yeux
Waaa complet et vraiment intéressant ! La classe d’avoir pu approcher tout ces monsieurs du jeu vidéo français !
Je suis d’accord pour le zoom, car à part les vidéo, le reste n’est pas trop lisible, mais c’est malgré tout très sympa et j’attends une V2 donc !
Caroline,
Vous avez “refondu” nos réponses en coupe-collant des passages en ordre différent et en y incorporant des phrases prononcées dans d’autres emails/contextes plus familiers. Je n’aurais pas utilisé la formule “les juristes se cassent les dents” dans une réponses ayant vocation à être publié par exemple. Plus grave : changer l’enchaînement des réponses fait perdre de la force à l’argumentation. Bref, je ne sais pas ce qu’en pensent les autres mais pour ma part je trouve ça assez désagréable comme procédé et je tenais à te le dire…
Prenez-en note pour une prochaine fois !
O.
@Blink : Merci !
@Diraen : Je vais essayer de l’intégrer rapidement, c’est vrai que là c’est un poil trop petit.
@Olivier : Il est vrai que l’on a dû couper du texte pour répondre à l’exercice demandé (moins de 3 feuillets…) et que cela a fait perdre de la force à l’argumentation (par rapport aux 6 pages d’interview complète en ce qui te concerne). Nous avons également dû “reformuler” certaines phrases, et je dois avouer que cela dénature effectivement une partie de l’interview. Si tu le souhaites, on peut en parler ensemble pour reprendre certains points, ça ne me dérange pas puisque le but n’est vraiment pas de vous mettre en porta-faux sur un sujet aussi sensible, bien au contraire, cela fait plaisir de voir certains pro prendre la parole là-dessus.
C’est un très bon dossier, bien fourni.
Merci !
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